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Marques déposées par Cave des Vignerons Landais
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Damisèla
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Damisèla
Cave des Vignerons Landais

Numéro de dépôt :
4593116
Date de dépôt :
23/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2029
Damisèla de Cave des Vignerons Landais

Présentation de la marque Damisèla

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2019 par Cave des Vignerons Landais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Damisèla » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est Cave des Vignerons Landais domicilié(e) 30 Rue Saint Jean - 40320 - GEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave des Vignerons Landais, Monsieur REGIS LAPORTE domicilié(e) 30 Rue Saint Jean - 40320 - GEAUNE - France.

La marque Damisèla a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Damisèla arrivera à expiration en date du 23 octobre 2029.

Cave des Vignerons Landais a également déposé les autres marques suivantes : CAP E TOT


Cave des Vignerons Landais - 30 Rue Saint Jean - 40320 - GEAUNE - France


Cave des Vignerons Landais, Monsieur REGIS LAPORTE - 30 Rue Saint Jean - 40320 - GEAUNE - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.